DEBROSSE NICOLAS

Active

Siren443 674 916Entrepreneur individuel69009 LYONCréée le 01 janvier 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBROSSE NICOLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 443 674 916. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Sq Averroes, 69009 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBROSSE NICOLAS

INSEE

Dénomination: DEBROSSE NICOLAS
SIREN: 443 674 916
SIRET (siège): 443 674 916 00038
N° TVA intracommunautaire: FR72443674916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 443 674 916
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6910Z
Date de création: 01 janvier 2002
Siège social: 3 SQ AVERROES, 69009, LYON
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DEBROSSE NICOLAS

Activités juridiques

Finances de DEBROSSE NICOLAS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROSSE NICOLAS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROSSE NICOLAS

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

69009 LYONSiègeActif
443 674 916 00038 · ouvert le 29 avril 2016 · NAF 6910Z
69115 CHIROUBLESActif
443 674 916 00046 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 0121Z
69006 LYONFermé
443 674 916 00012 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 741A

Documents juridiques de DEBROSSE NICOLAS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROSSE NICOLAS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROSSE NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROSSE NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROSSE NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROSSE NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROSSE NICOLAS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur DEBROSSE NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de DEBROSSE NICOLAS ?

Le numéro SIREN de DEBROSSE NICOLAS est 443 674 916. Le SIRET de son siège social est 443 674 916 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72443674916.

Où se situe le siège social de DEBROSSE NICOLAS ?

Le siège social de DEBROSSE NICOLAS est situé 3 Sq Averroes, 69009 Lyon.