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DEBROSSE PASCAL

Active
Siren937 999 613Entrepreneur individuel38119 VILLARD-SAINT-CHRISTOPHECréée le 29 novembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBROSSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 novembre 2024 sous le numéro SIREN 937 999 613. Son siège social est situé Les Droueyves, 38119 Villard-Saint-Christophe. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBROSSE PASCAL

Dénomination
DEBROSSE PASCAL
SIREN
937 999 613
SIRET (siège)
937 999 613 00014
N° TVA intracommunautaire
FR42937999613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 937 999 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
29 novembre 2024
Siège social
LES DROUEYVES, 38119, VILLARD-SAINT-CHRISTOPHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROSSE PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de DEBROSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38119 VILLARD-SAINT-CHRISTOPHESiègeActif

    937 999 613 00014 · ouvert le 07 novembre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEBROSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2024

Questions fréquentes sur DEBROSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEBROSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEBROSSE PASCAL est 937 999 613. Le SIRET de son siège social est 937 999 613 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42937999613.

Où se situe le siège social de DEBROSSE PASCAL ?

Le siège social de DEBROSSE PASCAL est situé Les Droueyves, 38119 Villard-Saint-Christophe.

DEBROSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROSSE PASCAL.

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