DEBROSSE SEBASTIEN
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
DEBROSSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 août 2011, identifié par le SIREN 534 002 936. Elle est domiciliée 96 AV de Maxilly, 74500 Neuvecelle. DEBROSSE SEBASTIEN relève du secteur services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de DEBROSSE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DEBROSSE SEBASTIEN
- SIREN
- 534 002 936
- SIRET (siège)
- 534 002 936 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR82534002936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 002 936
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 16 août 2011
- Siège social
- 96 AV de Maxilly, 74500, Neuvecelle
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DEBROSSE SEBASTIEN
Entretien espaces verts Petite maçonnerie
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de DEBROSSE SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 74500 NeuvecelleSiègeActif
534 002 936 00027 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 8130Z
- 74500 LUGRINActif
534 002 936 00035 · ouvert le 10 juillet 2017 · NAF 6820A
- 74500 EVIAN-LES-BAINSFermé
534 002 936 00019 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 8130Z
Conformité de DEBROSSE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROSSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBROSSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBROSSE SEBASTIEN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-10 · Début d'activité : 2011-08-01
- création
Date d'effet : 16 août 2011
Questions fréquentes sur DEBROSSE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DEBROSSE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DEBROSSE SEBASTIEN est 534 002 936. Le SIRET de son siège social est 534 002 936 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82534002936.
Où se situe le siège social de DEBROSSE SEBASTIEN ?
Le siège social de DEBROSSE SEBASTIEN est situé 96 AV de Maxilly, 74500 Neuvecelle.
DEBROSSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBROSSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBROSSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROSSE SEBASTIEN.
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