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DEBROSSE SEBASTIEN

Active
Siren534 002 936Entrepreneur individuel74500 NeuvecelleCréée le 16 août 2011

8130Z · Services d'aménagement paysager

DEBROSSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 août 2011, identifié par le SIREN 534 002 936. Elle est domiciliée 96 AV de Maxilly, 74500 Neuvecelle. DEBROSSE SEBASTIEN relève du secteur services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de DEBROSSE SEBASTIEN

Dénomination
DEBROSSE SEBASTIEN
SIREN
534 002 936
SIRET (siège)
534 002 936 00027
N° TVA intracommunautaire
FR82534002936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 002 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
16 août 2011
Siège social
96 AV de Maxilly, 74500, Neuvecelle
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEBROSSE SEBASTIEN

Entretien espaces verts Petite maçonnerie

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Établissements de DEBROSSE SEBASTIEN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 74500 NeuvecelleSiègeActif

    534 002 936 00027 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 8130Z

  • 74500 LUGRINActif

    534 002 936 00035 · ouvert le 10 juillet 2017 · NAF 6820A

  • 74500 EVIAN-LES-BAINSFermé

    534 002 936 00019 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 8130Z

Conformité de DEBROSSE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROSSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROSSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBROSSE SEBASTIEN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-10 · Début d'activité : 2011-08-01

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2011

Questions fréquentes sur DEBROSSE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBROSSE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBROSSE SEBASTIEN est 534 002 936. Le SIRET de son siège social est 534 002 936 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82534002936.

Où se situe le siège social de DEBROSSE SEBASTIEN ?

Le siège social de DEBROSSE SEBASTIEN est situé 96 AV de Maxilly, 74500 Neuvecelle.

DEBROSSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROSSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROSSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROSSE SEBASTIEN.