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DEBROSSE SÉBASTIEN

Active
Siren989 284 104Entrepreneur individuel08300 TagnonCréée le 16 juillet 2025

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 989 284 104, DEBROSSE SÉBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 16 juillet 2025. Elle est domiciliée 6 RUE des Alouettes, 08300 Tagnon. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DEBROSSE SÉBASTIEN

Dénomination
DEBROSSE SÉBASTIEN
SIREN
989 284 104
SIRET (siège)
989 284 104 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69989284104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 284 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
16 juillet 2025
Siège social
6 RUE des Alouettes, 08300, Tagnon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DEBROSSE SÉBASTIEN

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

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Établissements de DEBROSSE SÉBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08300 TagnonSiègeActif

    989 284 104 00019 · ouvert le 25 février 2025 · NAF 3511Z

Conformité de DEBROSSE SÉBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROSSE SÉBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROSSE SÉBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBROSSE SÉBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2025

Questions fréquentes sur DEBROSSE SÉBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBROSSE SÉBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBROSSE SÉBASTIEN est 989 284 104. Le SIRET de son siège social est 989 284 104 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69989284104.

Où se situe le siège social de DEBROSSE SÉBASTIEN ?

Le siège social de DEBROSSE SÉBASTIEN est situé 6 RUE des Alouettes, 08300 Tagnon.

DEBROSSE SÉBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROSSE SÉBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROSSE SÉBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROSSE SÉBASTIEN.