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DEBROSSE SYLVAIN

Active
Siren798 635 942Entrepreneur individuel23800 DUN-LE-PALESTELCréée le 25 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 635 942, DEBROSSE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 25 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av d’Auvergne route de Gueret, 23800 Dun-le-Palestel. L'entreprise déclare le code NAF 4661Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBROSSE SYLVAIN

Dénomination
DEBROSSE SYLVAIN
SIREN
798 635 942
SIRET (siège)
798 635 942 00013
N° TVA intracommunautaire
FR78798635942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 635 942
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4661Z
Date de création
25 novembre 2013
Siège social
2 AV D’AUVERGNE ROUTE DE GUERET, 23800, DUN-LE-PALESTEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROSSE SYLVAIN

Vente réparation de motoculture Quads voiturettes mécanique générale réparation de tous véhicules à moteur

Finances de DEBROSSE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROSSE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROSSE SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23800 DUN-LE-PALESTELSiègeActif

    798 635 942 00013 · ouvert le 02 décembre 2013 · NAF 4661Z

Documents juridiques de DEBROSSE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROSSE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROSSE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROSSE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROSSE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROSSE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROSSE SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-25 · Début d'activité : 2013-12-02

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2013

Questions fréquentes sur DEBROSSE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DEBROSSE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DEBROSSE SYLVAIN est 798 635 942. Le SIRET de son siège social est 798 635 942 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78798635942.

Où se situe le siège social de DEBROSSE SYLVAIN ?

Le siège social de DEBROSSE SYLVAIN est situé 2 av d’Auvergne route de Gueret, 23800 Dun-le-Palestel.

DEBROSSE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROSSE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROSSE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROSSE SYLVAIN.

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