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DEBROSSES MARC

Active
Siren883 993 701Entrepreneur individuel68100 MULHOUSECréée le 11 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBROSSES MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 janvier 2020 sous le numéro SIREN 883 993 701. Son siège social est situé 6 av Robert Schuman, 68100 Mulhouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBROSSES MARC

Dénomination
DEBROSSES MARC
SIREN
883 993 701
SIRET (siège)
883 993 701 00019
N° TVA intracommunautaire
FR48883993701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 993 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 janvier 2020
Siège social
6 AV ROBERT SCHUMAN, 68100, MULHOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROSSES MARC

Location de logements

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Finances de DEBROSSES MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROSSES MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBROSSES MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68100 MULHOUSESiègeActif

    883 993 701 00019 · ouvert le 11 janvier 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBROSSES MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROSSES MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROSSES MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROSSES MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROSSES MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROSSES MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROSSES MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2020

Questions fréquentes sur DEBROSSES MARC

Quel est le numéro SIREN de DEBROSSES MARC ?

Le numéro SIREN de DEBROSSES MARC est 883 993 701. Le SIRET de son siège social est 883 993 701 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48883993701.

Où se situe le siège social de DEBROSSES MARC ?

Le siège social de DEBROSSES MARC est situé 6 av Robert Schuman, 68100 Mulhouse.

DEBROSSES MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROSSES MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROSSES MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROSSES MARC.

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