DEBROU JEAN-CLAUDE

Active

Siren319 874 152Entrepreneur individuel11190 CASSAIGNESCréée le 01 août 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 319 874 152, DEBROU JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1980. Elle est domiciliée à Cassaignes (11190). Son activité principale relève du code NAF 926A.

Fiche d'identité de DEBROU JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: DEBROU JEAN-CLAUDE
SIREN: 319 874 152
SIRET (siège): 319 874 152 00014
N° TVA intracommunautaire: FR13319874152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 319 874 152
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 926A
Date de création: 01 août 1980
Siège social: 11190, CASSAIGNES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBROU JEAN-CLAUDE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBROU JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROU JEAN-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBROU JEAN-CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

11190 CASSAIGNESSiègeFermé
319 874 152 00014 · ouvert le 01 août 1980 · NAF 926A

Documents juridiques de DEBROU JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DEBROU JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROU JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROU JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROU JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROU JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROU JEAN-CLAUDE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

05 février 2014Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 1980

Questions fréquentes sur DEBROU JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DEBROU JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DEBROU JEAN-CLAUDE est 319 874 152. Le SIRET de son siège social est 319 874 152 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13319874152.

Où se situe le siège social de DEBROU JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de DEBROU JEAN-CLAUDE est situé à Cassaignes (11190).