DEBROUASSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 480 397 868, DEBROUASSE est une SARL créée le 19 janvier 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Traversiere, 78580 Les Alluets-le-Roi. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale. Elle est dirigée par FABIEN DEBROUASSE, gérant.
Fiche d'identité de DEBROUASSE
INSEE- Dénomination
- DEBROUASSE
- SIREN
- 480 397 868
- SIRET (siège)
- 480 397 868 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR14480397868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 397 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4781Z
- Date de création
- 19 janvier 2005
- Siège social
- 13 RUE TRAVERSIERE, 78580, LES ALLUETS-LE-ROI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBROUASSE
Vente sur marches de ville de viande de porc frais produits de charcuterie autres produits régionaux
Finances de DEBROUASSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBROUASSE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DEBROUASSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78580 LES ALLUETS-LE-ROISiègeActif
480 397 868 00013 · ouvert le 12 janvier 2005 · NAF 4781Z
Documents juridiques de DEBROUASSE
INPIComptes annuels de DEBROUASSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROUASSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBROUASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROUASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DEBROUASSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DEBROUASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBROUASSE
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Gérant : DEBROUASSE Fabien en fonction le 10 Avril 2009.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- création
Date d'effet : 19 janvier 2005
Questions fréquentes sur DEBROUASSE
Quel est le numéro SIREN de DEBROUASSE ?
Le numéro SIREN de DEBROUASSE est 480 397 868. Le SIRET de son siège social est 480 397 868 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14480397868.
Qui dirige DEBROUASSE ?
DEBROUASSE est dirigée par FABIEN DEBROUASSE, gérant.
Où se situe le siège social de DEBROUASSE ?
Le siège social de DEBROUASSE est situé 13 rue Traversiere, 78580 Les Alluets-le-Roi.
DEBROUASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBROUASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBROUASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROUASSE.
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