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DEBROUX

Active
Siren378 375 729549974540 Alby-sur-ChéranCréée le 27 juin 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
64,8 k€
Effectif
Non publié

DEBROUX est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 1990, identifiée par le SIREN 378 375 729. Elle est domiciliée RTE 11 Rue des Crêts Viry ZI DES CRETS DE VIRY, 74540 Alby-sur-Chéran. L'entreprise déclare le code NAF 3320A comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL DEBROUX, gérant.

Fiche d'identité de DEBROUX

Dénomination
DEBROUX
SIREN
378 375 729
SIRET (siège)
378 375 729 00019
N° TVA intracommunautaire
FR25378375729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 375 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Capital social
64 750 €
Code NAF / APE
3320A
Date de création
27 juin 1990
Siège social
RTE 11 Rue des Crêts Viry ZI DES CRETS DE VIRY, 74540, Alby-sur-Chéran
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROUX

Achat, vente, installation et réparation de tous matériels et équipements agricoles, construction métallique et serrurerie.

Finances de DEBROUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROUX

AD

ALBERT DEBROUX

Gérant

En poste depuis novembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 novembre 2009

AD

ALBERT DEBROUX

Gérant

En poste depuis novembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 novembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DEBROUX

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74540 Alby-sur-ChéranSiègeFermé

    378 375 729 00019 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 3320A

Documents juridiques de DEBROUX

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de DEBROUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEBROUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEBROUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROUX

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    DEBROUX Michel Albert Alexis nom d'usage : DEBROUX n'est plus gérant. DEBROUX Christelle Fabienne nom d'usage : DEBROUX n'est plus gérant. DEBROUX Christelle Fabienne nom d'usage : DEBROUX devient liquidateur

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    DEBROUX Albert nom d'usage : DEBROUX n'est plus gérant

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    DEBROUX Michel Albert Alexis nom d'usage : DEBROUX devient gérant. DEBROUX Christelle Fabienne nom d'usage : DEBROUX devient gérant.

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    DEBROUX Albert nom d'usage : DEBROUX Albert n'est plus président directeur général. DEBROUX Albert nom d'usage : DEBROUX Albert devient gérant. DEBROUX Albert nom d'usage : DEBROUX Albert n'est plus administrateur. CHEVALLIER Marie nom d'usage : DEBROUX Marie n'est plus administrateur. DEBROUX Christelle nom d'usage : DEBROUX Christelle n'est plus administrateur. JACQUES AUTOUR ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SA CABINET BARBERO ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 1990

Questions fréquentes sur DEBROUX

Quel est le numéro SIREN de DEBROUX ?

Le numéro SIREN de DEBROUX est 378 375 729. Le SIRET de son siège social est 378 375 729 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25378375729.

Qui dirige DEBROUX ?

DEBROUX est dirigée par MICHEL DEBROUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DEBROUX ?

Le siège social de DEBROUX est situé RTE 11 Rue des Crêts Viry ZI DES CRETS DE VIRY, 74540 Alby-sur-Chéran.

DEBROUX est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROUX.