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DEBROUX PATRICK

Active
Siren327 090 833Entrepreneur individuel74150 MASSINGYCréée le 07 avril 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 327 090 833, DEBROUX PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 7 avril 1983. Elle est domiciliée Ld Combachenex, 74150 Massingy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBROUX PATRICK

Dénomination
DEBROUX PATRICK
SIREN
327 090 833
SIRET (siège)
327 090 833 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44327090833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 090 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 avril 1983
Siège social
LD COMBACHENEX, 74150, MASSINGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROUX PATRICK

SERRURERIE-CHARPENTE METAL

Finances de DEBROUX PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROUX PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROUX PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74150 MASSINGYSiègeFermé

    327 090 833 00010 · ouvert le 07 avril 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEBROUX PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROUX PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROUX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROUX PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROUX PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 1983

Questions fréquentes sur DEBROUX PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DEBROUX PATRICK ?

Le numéro SIREN de DEBROUX PATRICK est 327 090 833. Le SIRET de son siège social est 327 090 833 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44327090833.

Où se situe le siège social de DEBROUX PATRICK ?

Le siège social de DEBROUX PATRICK est situé Ld Combachenex, 74150 Massingy.

DEBROUX PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROUX PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROUX PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROUX PATRICK.

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