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DEBROYE JACQUES

Active
Siren431 115 286Entrepreneur individuel21110 BESSEY-LES-CITEAUXCréée le 01 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBROYE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1987 sous le numéro SIREN 431 115 286. Son siège social est situé Le Village, 21110 Bessey-les-Citeaux. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEBROYE JACQUES

Dénomination
DEBROYE JACQUES
SIREN
431 115 286
SIRET (siège)
431 115 286 00012
N° TVA intracommunautaire
FR56431115286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 115 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
LE VILLAGE, 21110, BESSEY-LES-CITEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROYE JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBROYE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROYE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROYE JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21110 BESSEY-LES-CITEAUXSiègeFermé

    431 115 286 00012 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBROYE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROYE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROYE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROYE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROYE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROYE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROYE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur DEBROYE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEBROYE JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEBROYE JACQUES est 431 115 286. Le SIRET de son siège social est 431 115 286 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56431115286.

Où se situe le siège social de DEBROYE JACQUES ?

Le siège social de DEBROYE JACQUES est situé Le Village, 21110 Bessey-les-Citeaux.

DEBROYE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROYE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROYE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROYE JACQUES.

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