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DEBROYE VINCENT

Active
Siren411 643 679Entrepreneur individuel21170 LOSNECréée le 01 mars 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBROYE VINCENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1997, identifié par le SIREN 411 643 679. Elle est domiciliée rue de Seurre, 21170 Losne. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DEBROYE VINCENT

Dénomination
DEBROYE VINCENT
SIREN
411 643 679
SIRET (siège)
411 643 679 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90411643679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 643 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 mars 1997
Siège social
RUE DE SEURRE, 21170, LOSNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROYE VINCENT

Elevage d'autres animaux

Finances de DEBROYE VINCENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROYE VINCENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROYE VINCENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21170 LOSNESiègeActif

    411 643 679 00011 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DEBROYE VINCENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROYE VINCENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROYE VINCENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROYE VINCENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROYE VINCENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROYE VINCENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROYE VINCENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1997

Questions fréquentes sur DEBROYE VINCENT

Quel est le numéro SIREN de DEBROYE VINCENT ?

Le numéro SIREN de DEBROYE VINCENT est 411 643 679. Le SIRET de son siège social est 411 643 679 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90411643679.

Où se situe le siège social de DEBROYE VINCENT ?

Le siège social de DEBROYE VINCENT est situé rue de Seurre, 21170 Losne.

DEBROYE VINCENT est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROYE VINCENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROYE VINCENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROYE VINCENT.

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