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DEBRU SEBASTIEN

Active
Siren531 855 807Entrepreneur individuel12360 FAYETCréée le 30 avril 2011

4322B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 531 855 807, DEBRU SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 30 avril 2011. Elle est domiciliée Laroque, 12360 Fayet. Son activité principale est travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (code NAF 4322B).

Fiche d'identité de DEBRU SEBASTIEN

Dénomination
DEBRU SEBASTIEN
SIREN
531 855 807
SIRET (siège)
531 855 807 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77531855807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 855 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Date de création
30 avril 2011
Siège social
LAROQUE, 12360, FAYET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRU SEBASTIEN

PLOMBERIE CHAUFFAGE ELECTRICITE

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Établissements de DEBRU SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12360 FAYETSiègeActif

    531 855 807 00016 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 4322B

Conformité de DEBRU SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRU SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRU SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBRU SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2011

Marchés publics de DEBRU SEBASTIEN

2 marchés publics ont été notifiés à DEBRU SEBASTIEN et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2019. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 12,5 k€.

  • Numéro de la consultation : 2019GO-01-03T AMENAGEMENT ET REQUALIFICATION DES ABORDS DU LAC DE CEILHES

    GRAND ORB COMMUNAUTE DE COMMUNES EN LANGUEDOC · notifié le 02 juillet 2019 · Procédure adaptée · 2 mois

    5,0 k€Travaux

  • Numéro de la consultation : 2019GO-01-03T AMENAGEMENT ET REQUALIFICATION DES ABORDS DU LAC DE CEILHES

    GRAND ORB COMMUNAUTE DE COMMUNES EN LANGUEDOC · notifié le 02 juillet 2019 · Procédure adaptée · 2 mois

    7,5 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur DEBRU SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBRU SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBRU SEBASTIEN est 531 855 807. Le SIRET de son siège social est 531 855 807 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77531855807.

Où se situe le siège social de DEBRU SEBASTIEN ?

Le siège social de DEBRU SEBASTIEN est situé Laroque, 12360 Fayet.

DEBRU SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRU SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRU SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRU SEBASTIEN.

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