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DEBRUGE PASCAL

Active
Siren352 739 932Entrepreneur individuel59216 SARS-POTERIESCréée le 01 novembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRUGE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1989, identifié par le SIREN 352 739 932. Son siège social est situé 16 rue du Cimetiere, 59216 Sars-Poteries. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBRUGE PASCAL

Dénomination
DEBRUGE PASCAL
SIREN
352 739 932
SIRET (siège)
352 739 932 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54352739932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 739 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 novembre 1989
Siège social
16 RUE DU CIMETIERE, 59216, SARS-POTERIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRUGE PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBRUGE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUGE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRUGE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59216 SARS-POTERIESSiègeActif

    352 739 932 00015 · ouvert le 01 novembre 1989 · NAF 0161Z

Documents juridiques de DEBRUGE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUGE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUGE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUGE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUGE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUGE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUGE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1989

Questions fréquentes sur DEBRUGE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEBRUGE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEBRUGE PASCAL est 352 739 932. Le SIRET de son siège social est 352 739 932 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54352739932.

Où se situe le siège social de DEBRUGE PASCAL ?

Le siège social de DEBRUGE PASCAL est situé 16 rue du Cimetiere, 59216 Sars-Poteries.

DEBRUGE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUGE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUGE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUGE PASCAL.

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