DEBRUMETZ BERNARD

Active

Siren432 778 165Entrepreneur individuel06370 MOUANS-SARTOUXCréée le 01 janvier 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBRUMETZ BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 432 778 165. Elle est domiciliée 80 Che des Bouscarles la Jonquiere, 06370 Mouans-Sartoux. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBRUMETZ BERNARD

INSEE

Dénomination: DEBRUMETZ BERNARD
SIREN: 432 778 165
SIRET (siège): 432 778 165 00014
N° TVA intracommunautaire: FR80432778165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 432 778 165
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1999
Siège social: 80 CHE DES BOUSCARLES LA JONQUIERE, 06370, MOUANS-SARTOUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBRUMETZ BERNARD

Location de logements

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DEBRUMETZ BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUMETZ BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBRUMETZ BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif
432 778 165 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBRUMETZ BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUMETZ BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUMETZ BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUMETZ BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUMETZ BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUMETZ BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUMETZ BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur DEBRUMETZ BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEBRUMETZ BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEBRUMETZ BERNARD est 432 778 165. Le SIRET de son siège social est 432 778 165 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80432778165.

Où se situe le siège social de DEBRUMETZ BERNARD ?

Le siège social de DEBRUMETZ BERNARD est situé 80 Che des Bouscarles la Jonquiere, 06370 Mouans-Sartoux.