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DEBRUS DANIEL

Active
Siren350 109 757Entrepreneur individuel81360 MONTREDON-LABESSONNIECréée le 01 juin 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRUS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1985 sous le numéro SIREN 350 109 757. Elle est domiciliée Moulin de Lafargne, 81360 Montredon-Labessonnie. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de DEBRUS DANIEL

Dénomination
DEBRUS DANIEL
SIREN
350 109 757
SIRET (siège)
350 109 757 00012
N° TVA intracommunautaire
FR91350109757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 109 757
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 juin 1985
Siège social
MOULIN DE LAFARGNE, 81360, MONTREDON-LABESSONNIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRUS DANIEL

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBRUS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRUS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81360 MONTREDON-LABESSONNIESiègeActif

    350 109 757 00012 · ouvert le 01 juillet 1985 · NAF 0145Z

Documents juridiques de DEBRUS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1985

Questions fréquentes sur DEBRUS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEBRUS DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEBRUS DANIEL est 350 109 757. Le SIRET de son siège social est 350 109 757 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91350109757.

Où se situe le siège social de DEBRUS DANIEL ?

Le siège social de DEBRUS DANIEL est situé Moulin de Lafargne, 81360 Montredon-Labessonnie.

DEBRUS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUS DANIEL.

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