DEBRUT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBRUT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1984 sous le numéro SIREN 330 006 552. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Ambroise Daubonneau, 17100 Saintes. Son activité principale relève du code NAF 6920Z.
Fiche d'identité de DEBRUT BERNARD
INSEE- Dénomination
- DEBRUT BERNARD
- SIREN
- 330 006 552
- SIRET (siège)
- 330 006 552 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR32330006552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 006 552
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6920Z
- Date de création
- 01 mai 1984
- Siège social
- 17 RUE AMBROISE DAUBONNEAU, 17100, SAINTES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DEBRUT BERNARD
Activités comptables
Finances de DEBRUT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBRUT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBRUT BERNARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 17100 SAINTESSiègeActif
330 006 552 00047 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 6920Z
- 17100 SAINTESFermé
330 006 552 00021 · ouvert le 01 novembre 1986 · NAF 741C
- 17100 SAINTESFermé
330 006 552 00039 · ouvert le 16 octobre 1995 · NAF 741C
Documents juridiques de DEBRUT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBRUT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBRUT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRUT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBRUT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1984
Questions fréquentes sur DEBRUT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DEBRUT BERNARD ?
Le numéro SIREN de DEBRUT BERNARD est 330 006 552. Le SIRET de son siège social est 330 006 552 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32330006552.
Où se situe le siège social de DEBRUT BERNARD ?
Le siège social de DEBRUT BERNARD est situé 17 rue Ambroise Daubonneau, 17100 Saintes.
DEBRUT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRUT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRUT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUT BERNARD.
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