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DEBRUYNE

Active
Siren951 980 697SARL24240 MONBAZILLACCréée le 25 mai 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions49 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DEBRUYNE est une SARL immatriculée le 25 mai 2023 sous le numéro SIREN 951 980 697. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Marsalet, 24240 Monbazillac. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale. La direction est assurée par MARIE DEBRUYNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DEBRUYNE

Dénomination
DEBRUYNE
SIREN
951 980 697
SIRET (siège)
951 980 697 00019
N° TVA intracommunautaire
FR09951980697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 980 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
8690D
Date de création
25 mai 2023
Siège social
LE MARSALET, 24240, MONBAZILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE

La société a pour objet l'exercice de la profession d'infirmier.

Finances de DEBRUYNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE

MD

MARIE DEBRUYNE

Gérant

Depuis la création (25 mai 2023) · 3 ans

Établissements de DEBRUYNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24240 MONBAZILLACSiègeActif

    951 980 697 00019 · ouvert le 05 avril 2022 · NAF 8690D

Documents juridiques de DEBRUYNE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2023

  • Acte

Comptes annuels de DEBRUYNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

49 décisions de justice publiées en open data mentionnent DEBRUYNE. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEBRUYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2023

Questions fréquentes sur DEBRUYNE

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE est 951 980 697. Le SIRET de son siège social est 951 980 697 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09951980697.

Qui dirige DEBRUYNE ?

DEBRUYNE est dirigée par MARIE DEBRUYNE, gérant.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE ?

Le siège social de DEBRUYNE est situé Le Marsalet, 24240 Monbazillac.

DEBRUYNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE.

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