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DEBRUYNE

Active
Siren980 486 302SARL34080 MONTPELLIERCréée le 17 octobre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions49 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 980 486 302, DEBRUYNE est une SARL créée le 17 octobre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 195 rue Yves Montand Parc 2000, 34080 Montpellier. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale. Elle est dirigée par Cyril DEBRUYNE, gérant.

Fiche d'identité de DEBRUYNE

Dénomination
DEBRUYNE
SIREN
980 486 302
SIRET (siège)
980 486 302 00022
N° TVA intracommunautaire
FR72980486302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 486 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2025
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
17 octobre 2023
Siège social
195 RUE YVES MONTAND PARC 2000, 34080, MONTPELLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE

Exercice de la profession de médecin

Finances de DEBRUYNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE

CD

Cyril DEBRUYNE

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2023) · 3 ans

Établissements de DEBRUYNE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 34080 MONTPELLIERSiègeActif

    980 486 302 00022 · ouvert le 05 novembre 2024 · NAF 8621Z

  • 34070 MontpellierActif

    980 486 302 00014 · ouvert le 12 octobre 2023 · NAF 8621Z

Documents juridiques de DEBRUYNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2023

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 12 octobre 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DEBRUYNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

49 décisions de justice publiées en open data mentionnent DEBRUYNE. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEBRUYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  5. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-17 · Début d'activité : 2023-10-12

  1. création

Questions fréquentes sur DEBRUYNE

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE est 980 486 302. Le SIRET de son siège social est 980 486 302 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72980486302.

Qui dirige DEBRUYNE ?

DEBRUYNE est dirigée par Cyril DEBRUYNE, gérant.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE ?

Le siège social de DEBRUYNE est situé 195 rue Yves Montand Parc 2000, 34080 Montpellier.

DEBRUYNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE.

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