DEBRUYNE AMELIE
Active4799A · Vente à domicile
DEBRUYNE AMELIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 octobre 2016 sous le numéro SIREN 823 575 493. Son siège social est situé 698 av de la Digue Mouron, 62231 Sangatte. DEBRUYNE AMELIE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de DEBRUYNE AMELIE
INSEE- Dénomination
- DEBRUYNE AMELIE
- SIREN
- 823 575 493
- SIRET (siège)
- 823 575 493 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR12823575493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 575 493
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 18 octobre 2016
- Siège social
- 698 AV DE LA DIGUE MOURON, 62231, SANGATTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBRUYNE AMELIE
Vente à domicile
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Établissements de DEBRUYNE AMELIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62231 SANGATTESiègeActif
823 575 493 00015 · ouvert le 18 octobre 2016 · NAF 4799A
Conformité de DEBRUYNE AMELIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRUYNE AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBRUYNE AMELIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 octobre 2016
Questions fréquentes sur DEBRUYNE AMELIE
Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE AMELIE ?
Le numéro SIREN de DEBRUYNE AMELIE est 823 575 493. Le SIRET de son siège social est 823 575 493 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12823575493.
Où se situe le siège social de DEBRUYNE AMELIE ?
Le siège social de DEBRUYNE AMELIE est situé 698 av de la Digue Mouron, 62231 Sangatte.
DEBRUYNE AMELIE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRUYNE AMELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRUYNE AMELIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE AMELIE.
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