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DEBRUYNE ANDRE

Active
Siren431 136 852100074230 MANIGODCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRUYNE ANDRE est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifiée par le SIREN 431 136 852. Elle est domiciliée Le Refuge, 74230 Manigod. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBRUYNE ANDRE

Dénomination
DEBRUYNE ANDRE
SIREN
431 136 852
SIRET (siège)
431 136 852 00016
N° TVA intracommunautaire
FR55431136852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 136 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LE REFUGE, 74230, MANIGOD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE ANDRE

Location de logements

Finances de DEBRUYNE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRUYNE ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74230 MANIGODSiègeActif

    431 136 852 00016 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBRUYNE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DEBRUYNE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE ANDRE ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE ANDRE est 431 136 852. Le SIRET de son siège social est 431 136 852 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55431136852.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE ANDRE ?

Le siège social de DEBRUYNE ANDRE est situé Le Refuge, 74230 Manigod.

DEBRUYNE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE ANDRE.

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