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DEBRUYNE ARNAUD

Active
Siren824 052 195Entrepreneur individuel49000 ANGERSCréée le 01 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRUYNE ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2016 sous le numéro SIREN 824 052 195. Elle est domiciliée 207 rue de Letanduere, 49000 Angers. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de DEBRUYNE ARNAUD

Dénomination
DEBRUYNE ARNAUD
SIREN
824 052 195
SIRET (siège)
824 052 195 00016
N° TVA intracommunautaire
FR47824052195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 052 195
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 décembre 2016
Siège social
207 RUE DE LETANDUERE, 49000, ANGERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE ARNAUD

Agences immobilières

Finances de DEBRUYNE ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRUYNE ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49000 ANGERSSiègeActif

    824 052 195 00016 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 6831Z

Documents juridiques de DEBRUYNE ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2016

Questions fréquentes sur DEBRUYNE ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE ARNAUD ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE ARNAUD est 824 052 195. Le SIRET de son siège social est 824 052 195 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47824052195.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE ARNAUD ?

Le siège social de DEBRUYNE ARNAUD est situé 207 rue de Letanduere, 49000 Angers.

DEBRUYNE ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE ARNAUD.

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