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DEBRUYNE CLAUDE

Active
Siren330 082 124Entrepreneur individuel62970 COURCELLES-LES-LENSCréée le 01 mai 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRUYNE CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1984, identifié par le SIREN 330 082 124. Son siège social est situé 81 rue des Fusilles, 62970 Courcelles-les-Lens. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBRUYNE CLAUDE

Dénomination
DEBRUYNE CLAUDE
SIREN
330 082 124
SIRET (siège)
330 082 124 00026
N° TVA intracommunautaire
FR59330082124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 082 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mai 1984
Siège social
81 RUE DES FUSILLES, 62970, COURCELLES-LES-LENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE CLAUDE

Location de logements

Finances de DEBRUYNE CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRUYNE CLAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 62970 COURCELLES-LES-LENSSiègeActif

    330 082 124 00026 · ouvert le 18 juin 2012 · NAF 6820A

  • 62970 COURCELLES-LES-LENSFermé

    330 082 124 00018 · NAF 5571

Documents juridiques de DEBRUYNE CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1984

Questions fréquentes sur DEBRUYNE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE CLAUDE est 330 082 124. Le SIRET de son siège social est 330 082 124 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59330082124.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE CLAUDE ?

Le siège social de DEBRUYNE CLAUDE est situé 81 rue des Fusilles, 62970 Courcelles-les-Lens.

DEBRUYNE CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE CLAUDE.

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