DEBRUYNE CLEMENT

Active

Siren977 495 365Entrepreneur individuel59380 BierneCréée le 06 juillet 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBRUYNE CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 2023, identifié par le SIREN 977 495 365. Elle est domiciliée 143 RTE des 7 Planetes, 59380 Bierne. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEBRUYNE CLEMENT

INSEE

Dénomination: DEBRUYNE CLEMENT
SIREN: 977 495 365
SIRET (siège): 977 495 365 00016
N° TVA intracommunautaire: FR52977495365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 977 495 365
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 06 juillet 2023
Siège social: 143 RTE des 7 Planetes, 59380, Bierne
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBRUYNE CLEMENT

polyculture

Finances de DEBRUYNE CLEMENT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE CLEMENT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRUYNE CLEMENT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59380 BierneSiègeActif
977 495 365 00016 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBRUYNE CLEMENT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE CLEMENT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE CLEMENT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création
Date d'effet : 06 juillet 2023

Questions fréquentes sur DEBRUYNE CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE CLEMENT ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE CLEMENT est 977 495 365. Le SIRET de son siège social est 977 495 365 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52977495365.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE CLEMENT ?

Le siège social de DEBRUYNE CLEMENT est situé 143 RTE des 7 Planetes, 59380 Bierne.