DEBRUYNE DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBRUYNE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2010 sous le numéro SIREN 519 778 971. Elle est domiciliée 125 B Che de Clairefontaine, 78580 Maule. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z.
Fiche d'identité de DEBRUYNE DAVID
INSEE- Dénomination
- DEBRUYNE DAVID
- SIREN
- 519 778 971
- SIRET (siège)
- 519 778 971 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR39519778971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 778 971
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 01 février 2010
- Siège social
- 125 B CHE DE CLAIREFONTAINE, 78580, MAULE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEBRUYNE DAVID
Prestations de service aux entreprises et négociant automobile d'occasions
Finances de DEBRUYNE DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBRUYNE DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBRUYNE DAVID
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 78580 MAULESiègeActif
519 778 971 00027 · ouvert le 25 septembre 2018 · NAF 8299Z
- 78440 PORCHEVILLEFermé
519 778 971 00019 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 4789Z
Documents juridiques de DEBRUYNE DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBRUYNE DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBRUYNE DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRUYNE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBRUYNE DAVID
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-09-25
- création
Date d'effet : 01 février 2010
Questions fréquentes sur DEBRUYNE DAVID
Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE DAVID ?
Le numéro SIREN de DEBRUYNE DAVID est 519 778 971. Le SIRET de son siège social est 519 778 971 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39519778971.
Où se situe le siège social de DEBRUYNE DAVID ?
Le siège social de DEBRUYNE DAVID est situé 125 B Che de Clairefontaine, 78580 Maule.
DEBRUYNE DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRUYNE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRUYNE DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE DAVID.
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