DEBRUYNE ELISABETH
Active6831Z · Agences immobilières
Enregistré sous le numéro SIREN 338 085 913, DEBRUYNE ELISABETH est un entrepreneur individuel créé le 8 juin 1986. Son siège social est situé Qua les Portillons le Portillon, 26730 Eymeux. DEBRUYNE ELISABETH relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de DEBRUYNE ELISABETH
INSEE- Dénomination
- DEBRUYNE ELISABETH
- SIREN
- 338 085 913
- SIRET (siège)
- 338 085 913 00063
- N° TVA intracommunautaire
- FR46338085913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 085 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 08 juin 1986
- Siège social
- QUA LES PORTILLONS LE PORTILLON, 26730, EYMEUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DEBRUYNE ELISABETH
Agences immobilières
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Établissements de DEBRUYNE ELISABETH
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 26730 EYMEUXSiègeActif
338 085 913 00063 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 6831Z
- 38000 GRENOBLEFermé
338 085 913 00030 · NAF 526D
- 26100 ROMANS-SUR-ISEREFermé
338 085 913 00048 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 6831Z
Conformité de DEBRUYNE ELISABETH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE ELISABETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRUYNE ELISABETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBRUYNE ELISABETH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juin 1986
Questions fréquentes sur DEBRUYNE ELISABETH
Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE ELISABETH ?
Le numéro SIREN de DEBRUYNE ELISABETH est 338 085 913. Le SIRET de son siège social est 338 085 913 00063. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46338085913.
Où se situe le siège social de DEBRUYNE ELISABETH ?
Le siège social de DEBRUYNE ELISABETH est situé Qua les Portillons le Portillon, 26730 Eymeux.
DEBRUYNE ELISABETH est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRUYNE ELISABETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRUYNE ELISABETH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE ELISABETH.
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