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DEBRUYNE ELISABETH

Active
Siren338 085 913Entrepreneur individuel26730 EYMEUXCréée le 08 juin 1986

6831Z · Agences immobilières

Enregistré sous le numéro SIREN 338 085 913, DEBRUYNE ELISABETH est un entrepreneur individuel créé le 8 juin 1986. Son siège social est situé Qua les Portillons le Portillon, 26730 Eymeux. DEBRUYNE ELISABETH relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de DEBRUYNE ELISABETH

Dénomination
DEBRUYNE ELISABETH
SIREN
338 085 913
SIRET (siège)
338 085 913 00063
N° TVA intracommunautaire
FR46338085913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 085 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
08 juin 1986
Siège social
QUA LES PORTILLONS LE PORTILLON, 26730, EYMEUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE ELISABETH

Agences immobilières

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Établissements de DEBRUYNE ELISABETH

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 26730 EYMEUXSiègeActif

    338 085 913 00063 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 6831Z

  • 38000 GRENOBLEFermé

    338 085 913 00030 · NAF 526D

  • 26100 ROMANS-SUR-ISEREFermé

    338 085 913 00048 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 6831Z

Conformité de DEBRUYNE ELISABETH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE ELISABETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE ELISABETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBRUYNE ELISABETH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 1986

Questions fréquentes sur DEBRUYNE ELISABETH

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE ELISABETH ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE ELISABETH est 338 085 913. Le SIRET de son siège social est 338 085 913 00063. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46338085913.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE ELISABETH ?

Le siège social de DEBRUYNE ELISABETH est situé Qua les Portillons le Portillon, 26730 Eymeux.

DEBRUYNE ELISABETH est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE ELISABETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE ELISABETH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE ELISABETH.