DEBRUYNE Francois
Active9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques
DEBRUYNE Francois est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 210 046. Elle est domiciliée 124 RTE Nationale, 59870 Marchiennes. Elle exerce une activité de réparation d'autres biens personnels et domestiques (code NAF 9529Z).
Fiche d'identité de DEBRUYNE Francois
INSEE- Dénomination
- DEBRUYNE Francois
- SIREN
- 993 210 046
- SIRET (siège)
- 993 210 046 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR58993210046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 210 046
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
- Date de création
- 03 novembre 2025
- Siège social
- 124 RTE Nationale, 59870, Marchiennes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DEBRUYNE Francois
Recordage de raquette (Badminton-Tennis-Squash)
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Établissements de DEBRUYNE Francois
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59870 MarchiennesSiègeActif
993 210 046 00013 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 9529Z
Conformité de DEBRUYNE Francois
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE Francois. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRUYNE Francois n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBRUYNE Francois
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Douai
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-03 · Début d'activité : 2025-11-01
- création
Date d'effet : 03 novembre 2025
Questions fréquentes sur DEBRUYNE Francois
Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE Francois ?
Le numéro SIREN de DEBRUYNE Francois est 993 210 046. Le SIRET de son siège social est 993 210 046 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58993210046.
Où se situe le siège social de DEBRUYNE Francois ?
Le siège social de DEBRUYNE Francois est situé 124 RTE Nationale, 59870 Marchiennes.
DEBRUYNE Francois est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRUYNE Francois est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRUYNE Francois est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE Francois.
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