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DEBRUYNE FREDERIC

Active
Siren528 004 120Entrepreneur individuel59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTCréée le 12 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 528 004 120, DEBRUYNE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 12 juin 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Camille Claudel, 59860 Bruay-sur-l'Escaut. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de DEBRUYNE FREDERIC

Dénomination
DEBRUYNE FREDERIC
SIREN
528 004 120
SIRET (siège)
528 004 120 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44528004120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 004 120
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
12 juin 2018
Siège social
5 RUE CAMILLE CLAUDEL, 59860, BRUAY-SUR-L'ESCAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE FREDERIC

MACONNERIE

Finances de DEBRUYNE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRUYNE FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTSiègeActif

    528 004 120 00010 · ouvert le 13 juin 2018 · NAF 4399C

Documents juridiques de DEBRUYNE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2018

Questions fréquentes sur DEBRUYNE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE FREDERIC est 528 004 120. Le SIRET de son siège social est 528 004 120 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44528004120.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE FREDERIC ?

Le siège social de DEBRUYNE FREDERIC est situé 5 rue Camille Claudel, 59860 Bruay-sur-l'Escaut.

DEBRUYNE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE FREDERIC.

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