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DEBRUYNE FRERES

Active
Siren803 223 106Société civile59380 QUAEDYPRECréée le 01 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 803 223 106, DEBRUYNE FRERES est une société civile créée le 1er juillet 2014. Elle est domiciliée 604 Le Vallon Vert, 59380 Quaedypre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6630Z. Elle est dirigée par ALEXANDRE DEBRUYNE, gérant.

Fiche d'identité de DEBRUYNE FRERES

Dénomination
DEBRUYNE FRERES
SIREN
803 223 106
SIRET (siège)
803 223 106 00011
N° TVA intracommunautaire
FR83803223106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 223 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
01 juillet 2014
Siège social
604 LE VALLON VERT, 59380, QUAEDYPRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE FRERES

Prise de participation et gestion de portefeuilles de titres.

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Finances de DEBRUYNE FRERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DEBRUYNE FRERES

AD

ALEXANDRE DEBRUYNE

Gérant

Depuis la création (01 juillet 2014) · 12 ans

AD

ARNAUD DEBRUYNE

Gérant

Depuis la création (01 juillet 2014) · 12 ans

Établissements de DEBRUYNE FRERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59380 QUAEDYPRESiègeActif

    803 223 106 00011 · ouvert le 11 juin 2014 · NAF 6630Z

Documents juridiques de DEBRUYNE FRERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2014

  • Acte

Comptes annuels de DEBRUYNE FRERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE FRERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEBRUYNE FRERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEBRUYNE FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE FRERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-07-01 · Début d'activité : 2014-06-11

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2014

Questions fréquentes sur DEBRUYNE FRERES

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE FRERES ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE FRERES est 803 223 106. Le SIRET de son siège social est 803 223 106 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83803223106.

Qui dirige DEBRUYNE FRERES ?

DEBRUYNE FRERES est dirigée par ALEXANDRE DEBRUYNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE FRERES ?

Le siège social de DEBRUYNE FRERES est situé 604 Le Vallon Vert, 59380 Quaedypre.

DEBRUYNE FRERES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE FRERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE FRERES.

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