DEBRUYNE GENEVIEVE
Active3511Z · Production d'électricité
DEBRUYNE GENEVIEVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2007, identifié par le SIREN 500 993 993. Elle est domiciliée 8 rue du Bois, 27160 Les Baux-de-Breteuil. DEBRUYNE GENEVIEVE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DEBRUYNE GENEVIEVE
INSEE- Dénomination
- DEBRUYNE GENEVIEVE
- SIREN
- 500 993 993
- SIRET (siège)
- 500 993 993 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR68500993993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 993 993
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 30 septembre 2007
- Siège social
- 8 RUE DU BOIS, 27160, LES BAUX-DE-BRETEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBRUYNE GENEVIEVE
Production d'électricité
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Établissements de DEBRUYNE GENEVIEVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27160 LES BAUX-DE-BRETEUILSiègeActif
500 993 993 00012 · ouvert le 30 septembre 2007 · NAF 3511Z
Conformité de DEBRUYNE GENEVIEVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE GENEVIEVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRUYNE GENEVIEVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBRUYNE GENEVIEVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 2007
Questions fréquentes sur DEBRUYNE GENEVIEVE
Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE GENEVIEVE ?
Le numéro SIREN de DEBRUYNE GENEVIEVE est 500 993 993. Le SIRET de son siège social est 500 993 993 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68500993993.
Où se situe le siège social de DEBRUYNE GENEVIEVE ?
Le siège social de DEBRUYNE GENEVIEVE est situé 8 rue du Bois, 27160 Les Baux-de-Breteuil.
DEBRUYNE GENEVIEVE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRUYNE GENEVIEVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRUYNE GENEVIEVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE GENEVIEVE.
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