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DEBRUYNE HERVE

Active
Siren824 278 675Entrepreneur individuel56000 VANNESCréée le 28 octobre 2016

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEBRUYNE HERVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2016, identifié par le SIREN 824 278 675. Elle est domiciliée rue Jean Martin la villa Tohannic Imp Ste Barbe, 56000 Vannes. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DEBRUYNE HERVE

Dénomination
DEBRUYNE HERVE
SIREN
824 278 675
SIRET (siège)
824 278 675 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02824278675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 278 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 octobre 2016
Siège social
RUE JEAN MARTIN LA VILLA TOHANNIC IMP STE BARBE, 56000, VANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE HERVE

Location de logements

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Établissements de DEBRUYNE HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56000 VANNESSiègeActif

    824 278 675 00015 · ouvert le 28 octobre 2016 · NAF 6820A

Conformité de DEBRUYNE HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBRUYNE HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2016

Questions fréquentes sur DEBRUYNE HERVE

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE HERVE ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE HERVE est 824 278 675. Le SIRET de son siège social est 824 278 675 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02824278675.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE HERVE ?

Le siège social de DEBRUYNE HERVE est situé rue Jean Martin la villa Tohannic Imp Ste Barbe, 56000 Vannes.

DEBRUYNE HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE HERVE.

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