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DEBRUYNE JEAN

Active
Siren448 393 934Entrepreneur individuel78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYECréée le 15 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRUYNE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2002, identifié par le SIREN 448 393 934. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 B rue du Fer A Cheval, 78100 Saint-Germain-en-Laye. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBRUYNE JEAN

Dénomination
DEBRUYNE JEAN
SIREN
448 393 934
SIRET (siège)
448 393 934 00022
N° TVA intracommunautaire
FR73448393934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 393 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
15 avril 2002
Siège social
29 B RUE DU FER A CHEVAL, 78100, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de DEBRUYNE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBRUYNE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYESiègeActif

    448 393 934 00022 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de DEBRUYNE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2002

Questions fréquentes sur DEBRUYNE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE JEAN ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE JEAN est 448 393 934. Le SIRET de son siège social est 448 393 934 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73448393934.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE JEAN ?

Le siège social de DEBRUYNE JEAN est situé 29 B rue du Fer A Cheval, 78100 Saint-Germain-en-Laye.

DEBRUYNE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE JEAN.

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