DEBRUYNE LOUIS
Active3511Z · Production d'électricité
DEBRUYNE LOUIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 décembre 2025 sous le numéro SIREN 995 013 224. Son siège social est situé 4 RUE de Berelle, 59149 Cousolre. DEBRUYNE LOUIS relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DEBRUYNE LOUIS
INSEE- Dénomination
- DEBRUYNE LOUIS
- SIREN
- 995 013 224
- SIRET (siège)
- 995 013 224 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96995013224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 995 013 224
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 11 décembre 2025
- Siège social
- 4 RUE de Berelle, 59149, Cousolre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de DEBRUYNE LOUIS
PRODUCTEUR D ELECTRICITE
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Établissements de DEBRUYNE LOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59149 CousolreSiègeActif
995 013 224 00010 · ouvert le 27 mai 2025 · NAF 3511Z
Conformité de DEBRUYNE LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRUYNE LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBRUYNE LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 2025
Questions fréquentes sur DEBRUYNE LOUIS
Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE LOUIS ?
Le numéro SIREN de DEBRUYNE LOUIS est 995 013 224. Le SIRET de son siège social est 995 013 224 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96995013224.
Où se situe le siège social de DEBRUYNE LOUIS ?
Le siège social de DEBRUYNE LOUIS est situé 4 RUE de Berelle, 59149 Cousolre.
DEBRUYNE LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRUYNE LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRUYNE LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE LOUIS.
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