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DEBRUYNE LOUIS

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Siren995 013 224Entrepreneur individuel59149 CousolreCréée le 11 décembre 2025

3511Z · Production d'électricité

DEBRUYNE LOUIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 décembre 2025 sous le numéro SIREN 995 013 224. Son siège social est situé 4 RUE de Berelle, 59149 Cousolre. DEBRUYNE LOUIS relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DEBRUYNE LOUIS

Dénomination
DEBRUYNE LOUIS
SIREN
995 013 224
SIRET (siège)
995 013 224 00010
N° TVA intracommunautaire
FR96995013224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 013 224
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
11 décembre 2025
Siège social
4 RUE de Berelle, 59149, Cousolre
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DEBRUYNE LOUIS

PRODUCTEUR D ELECTRICITE

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Établissements de DEBRUYNE LOUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59149 CousolreSiègeActif

    995 013 224 00010 · ouvert le 27 mai 2025 · NAF 3511Z

Conformité de DEBRUYNE LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBRUYNE LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2025

Questions fréquentes sur DEBRUYNE LOUIS

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE LOUIS ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE LOUIS est 995 013 224. Le SIRET de son siège social est 995 013 224 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96995013224.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE LOUIS ?

Le siège social de DEBRUYNE LOUIS est situé 4 RUE de Berelle, 59149 Cousolre.

DEBRUYNE LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE LOUIS.