DEBRUYNE LUC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 452 848 963, DEBRUYNE LUC est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Camille Corot, 59120 Loos. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.
Fiche d'identité de DEBRUYNE LUC
INSEE- Dénomination
- DEBRUYNE LUC
- SIREN
- 452 848 963
- SIRET (siège)
- 452 848 963 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR15452848963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 848 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 avril 2004
- Siège social
- 7 RUE CAMILLE COROT, 59120, LOOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBRUYNE LUC
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de DEBRUYNE LUC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBRUYNE LUC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBRUYNE LUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59120 LOOSSiègeActif
452 848 963 00016 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 9003A
Documents juridiques de DEBRUYNE LUC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBRUYNE LUC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE LUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBRUYNE LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRUYNE LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBRUYNE LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2004
Questions fréquentes sur DEBRUYNE LUC
Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE LUC ?
Le numéro SIREN de DEBRUYNE LUC est 452 848 963. Le SIRET de son siège social est 452 848 963 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15452848963.
Où se situe le siège social de DEBRUYNE LUC ?
Le siège social de DEBRUYNE LUC est situé 7 rue Camille Corot, 59120 Loos.
DEBRUYNE LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRUYNE LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRUYNE LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE LUC.
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