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DEBRUYNE MICHEL

Active
Siren530 048 065Entrepreneur individuel80290 MORVILLERS-SAINT-SATURNINCréée le 01 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRUYNE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 530 048 065. Le siège social de l'entreprise se trouve Digeon 1 route le Coq Gaulois, 80290 Morvillers-Saint-Saturnin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DEBRUYNE MICHEL

Dénomination
DEBRUYNE MICHEL
SIREN
530 048 065
SIRET (siège)
530 048 065 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24530048065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 048 065
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
DIGEON 1 ROUTE LE COQ GAULOIS, 80290, MORVILLERS-SAINT-SATURNIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE MICHEL

Élevage d'autres animaux

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Finances de DEBRUYNE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBRUYNE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80290 MORVILLERS-SAINT-SATURNINSiègeActif

    530 048 065 00011 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DEBRUYNE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur DEBRUYNE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE MICHEL est 530 048 065. Le SIRET de son siège social est 530 048 065 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24530048065.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE MICHEL ?

Le siège social de DEBRUYNE MICHEL est situé Digeon 1 route le Coq Gaulois, 80290 Morvillers-Saint-Saturnin.

DEBRUYNE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE MICHEL.

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