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Debruyne Norman

Active
Siren953 984 085Entrepreneur individuel83300 Draguignan
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Debruyne Norman est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 953 984 085. Son siège social est situé 19 RUE Georges Cisson, 83300 Draguignan. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Debruyne Norman

Dénomination
Debruyne Norman
SIREN
953 984 085
SIRET (siège)
953 984 085 00019
N° TVA intracommunautaire
FR53953984085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 984 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
-
Siège social
19 RUE Georges Cisson, 83300, Draguignan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Debruyne Norman

Aide a la personne , service

Finances de Debruyne Norman

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Debruyne Norman

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Debruyne Norman

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83300 DraguignanSiègeActif

    953 984 085 00019 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 9609Z

Documents juridiques de Debruyne Norman

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Debruyne Norman

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Debruyne Norman. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Debruyne Norman

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Debruyne Norman. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Debruyne Norman n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Debruyne Norman

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Debruyne Norman

Quel est le numéro SIREN de Debruyne Norman ?

Le numéro SIREN de Debruyne Norman est 953 984 085. Le SIRET de son siège social est 953 984 085 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53953984085.

Où se situe le siège social de Debruyne Norman ?

Le siège social de Debruyne Norman est situé 19 RUE Georges Cisson, 83300 Draguignan.

Debruyne Norman est-elle toujours en activité ?

Oui, Debruyne Norman est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Debruyne Norman est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Debruyne Norman.

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