Checkers

DEBRUYNE PASCAL

Fermée
Siren329 082 853Entrepreneur individuel59380 BIERNERadiée le 31 décembre 2023

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

DEBRUYNE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 329 082 853. Le siège social de l'entreprise se trouve 143 Rte des 7 Planetes, 59380 Bierne. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PASCAL DEBRUYNE, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2023.

Fiche d'identité de DEBRUYNE PASCAL

Dénomination
DEBRUYNE PASCAL
SIREN
329 082 853
SIRET (siège)
329 082 853 00030
N° TVA intracommunautaire
FR31329082853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 082 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1983
Date de radiation
31 décembre 2023
Siège social
143 RTE DES 7 PLANETES, 59380, BIERNE
Établissements
3
Statut
Fermée

Objet social de DEBRUYNE PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE PASCAL

PD

PASCAL DEBRUYNE

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (01 janvier 1983) · 43 ans

Établissements de DEBRUYNE PASCAL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 59380 BIERNESiègeFermé

    329 082 853 00030 · ouvert le 30 juin 2023 · NAF 0111Z

  • 59380 BIERNEFermé

    329 082 853 00014 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0111Z

  • 59380 BierneFermé

    329 082 853 00022 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0111Z

Conformité de DEBRUYNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBRUYNE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur DEBRUYNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE PASCAL est 329 082 853. Le SIRET de son siège social est 329 082 853 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31329082853.

Qui dirige DEBRUYNE PASCAL ?

DEBRUYNE PASCAL est dirigée par PASCAL DEBRUYNE, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE PASCAL ?

Le siège social de DEBRUYNE PASCAL est situé 143 Rte des 7 Planetes, 59380 Bierne.

DEBRUYNE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Non, DEBRUYNE PASCAL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2023.

DEBRUYNE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE PASCAL.