DEBRUYNE PASCAL
Fermée0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DEBRUYNE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 329 082 853. Le siège social de l'entreprise se trouve 143 Rte des 7 Planetes, 59380 Bierne. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PASCAL DEBRUYNE, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2023.
Fiche d'identité de DEBRUYNE PASCAL
INSEE- Dénomination
- DEBRUYNE PASCAL
- SIREN
- 329 082 853
- SIRET (siège)
- 329 082 853 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR31329082853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 082 853
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Date de radiation
- 31 décembre 2023
- Siège social
- 143 RTE DES 7 PLANETES, 59380, BIERNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Fermée
Objet social de DEBRUYNE PASCAL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Dirigeants et représentants de DEBRUYNE PASCAL
INSEEPersonne ayant le pouvoir d’engager l’établissement
Depuis la création (01 janvier 1983) · 43 ans
Établissements de DEBRUYNE PASCAL
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 59380 BIERNESiègeFermé
329 082 853 00030 · ouvert le 30 juin 2023 · NAF 0111Z
- 59380 BIERNEFermé
329 082 853 00014 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0111Z
- 59380 BierneFermé
329 082 853 00022 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0111Z
Conformité de DEBRUYNE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRUYNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBRUYNE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur DEBRUYNE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE PASCAL ?
Le numéro SIREN de DEBRUYNE PASCAL est 329 082 853. Le SIRET de son siège social est 329 082 853 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31329082853.
Qui dirige DEBRUYNE PASCAL ?
DEBRUYNE PASCAL est dirigée par PASCAL DEBRUYNE, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Où se situe le siège social de DEBRUYNE PASCAL ?
Le siège social de DEBRUYNE PASCAL est situé 143 Rte des 7 Planetes, 59380 Bierne.
DEBRUYNE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Non, DEBRUYNE PASCAL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2023.
DEBRUYNE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE PASCAL.
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