DEBRUYNE PATRICK

Active

Siren301 457 701Entrepreneur individuel44500 LA BAULE-ESCOUBLACCréée le 08 juillet 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBRUYNE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 juillet 1997 sous le numéro SIREN 301 457 701. Elle est domiciliée 12 av du Pondy, 44500 La Baule-Escoublac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBRUYNE PATRICK

INSEE

Dénomination: DEBRUYNE PATRICK
SIREN: 301 457 701
SIRET (siège): 301 457 701 00060
N° TVA intracommunautaire: FR17301457701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 301 457 701
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 08 juillet 1997
Siège social: 12 AV DU PONDY, 44500, LA BAULE-ESCOUBLAC
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DEBRUYNE PATRICK

Location de logements

Finances de DEBRUYNE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRUYNE PATRICK

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

44500 LA BAULE-ESCOUBLACSiègeActif
301 457 701 00060 · ouvert le 15 août 2022 · NAF 6820A
44500 LA BAULE-ESCOUBLACFermé
301 457 701 00045 · ouvert le 03 juillet 1997 · NAF 6820A
44380 PORNICHETFermé
301 457 701 00052 · ouvert le 04 avril 1998 · NAF 553A

Documents juridiques de DEBRUYNE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 08 juillet 1997

Questions fréquentes sur DEBRUYNE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE PATRICK est 301 457 701. Le SIRET de son siège social est 301 457 701 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17301457701.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE PATRICK ?

Le siège social de DEBRUYNE PATRICK est situé 12 av du Pondy, 44500 La Baule-Escoublac.