DEBRUYNE PATRICK

Active

Siren419 162 250Entrepreneur individuel59270 MéterenCréée le 29 décembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 419 162 250, DEBRUYNE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 29 décembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE des Aubepines, 59270 Méteren. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DEBRUYNE PATRICK

INSEE

Dénomination: DEBRUYNE PATRICK
SIREN: 419 162 250
SIRET (siège): 419 162 250 00023
N° TVA intracommunautaire: FR05419162250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 419 162 250
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 29 décembre 2023
Siège social: 12 RUE des Aubepines, 59270, Méteren
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBRUYNE PATRICK

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de DEBRUYNE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRUYNE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59270 MéterenSiègeActif
419 162 250 00023 · ouvert le 12 décembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEBRUYNE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 29 décembre 2023

Questions fréquentes sur DEBRUYNE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE PATRICK est 419 162 250. Le SIRET de son siège social est 419 162 250 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05419162250.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE PATRICK ?

Le siège social de DEBRUYNE PATRICK est situé 12 RUE des Aubepines, 59270 Méteren.