Checkers

DEBRUYNE PAUL

Active
Siren447 341 223Entrepreneur individuel73340 BELLECOMBE-EN-BAUGESCréée le 09 janvier 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 447 341 223, DEBRUYNE PAUL est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 1974. Son siège social est situé Notre Dame de Bellecombe, 73340 Bellecombe-en-Bauges. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBRUYNE PAUL

Dénomination
DEBRUYNE PAUL
SIREN
447 341 223
SIRET (siège)
447 341 223 00025
N° TVA intracommunautaire
FR66447341223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 341 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 janvier 1974
Siège social
NOTRE DAME DE BELLECOMBE, 73340, BELLECOMBE-EN-BAUGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE PAUL

Location de logements

Finances de DEBRUYNE PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE PAUL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBRUYNE PAUL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73340 BELLECOMBE-EN-BAUGESSiègeActif

    447 341 223 00025 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820A

  • 59190 HAZEBROUCKFermé

    447 341 223 00017 · NAF 741J

Documents juridiques de DEBRUYNE PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1974

Questions fréquentes sur DEBRUYNE PAUL

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE PAUL ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE PAUL est 447 341 223. Le SIRET de son siège social est 447 341 223 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66447341223.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE PAUL ?

Le siège social de DEBRUYNE PAUL est situé Notre Dame de Bellecombe, 73340 Bellecombe-en-Bauges.

DEBRUYNE PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE PAUL.

Entreprises similaires

Même activité à Bellecombe-en-Bauges

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Bellecombe-en-Bauges

Entreprises du même secteur à Bellecombe-en-Bauges

Entreprises à Bellecombe-en-Bauges

Toutes les entreprises à Bellecombe-en-Bauges