DEBRUYNE ROBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 390 468 247, DEBRUYNE ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Le siège social de l'entreprise se trouve Che Departemental 916, 59380 Quaedypre. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DEBRUYNE ROBERT
INSEE- Dénomination
- DEBRUYNE ROBERT
- SIREN
- 390 468 247
- SIRET (siège)
- 390 468 247 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64390468247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 468 247
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1975
- Siège social
- CHE DEPARTEMENTAL 916, 59380, QUAEDYPRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBRUYNE ROBERT
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DEBRUYNE ROBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBRUYNE ROBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBRUYNE ROBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59380 QUAEDYPRESiègeActif
390 468 247 00015 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DEBRUYNE ROBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBRUYNE ROBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBRUYNE ROBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRUYNE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBRUYNE ROBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1975
Questions fréquentes sur DEBRUYNE ROBERT
Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE ROBERT ?
Le numéro SIREN de DEBRUYNE ROBERT est 390 468 247. Le SIRET de son siège social est 390 468 247 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64390468247.
Où se situe le siège social de DEBRUYNE ROBERT ?
Le siège social de DEBRUYNE ROBERT est situé Che Departemental 916, 59380 Quaedypre.
DEBRUYNE ROBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRUYNE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRUYNE ROBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE ROBERT.
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