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DEBRUYNE S. SPRL

Active
Siren521 357 012Société étrangère B-8210 ZEDELGEMCréée le 01 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRUYNE S. SPRL est une société étrangère immatriculée le 1er novembre 2009 sous le numéro SIREN 521 357 012. Elle est domiciliée Schatting 7, B-8210 Zedelgem. Son activité principale relève du code NAF 4322A.

Fiche d'identité de DEBRUYNE S. SPRL

Dénomination
DEBRUYNE S. SPRL
SIREN
521 357 012
SIRET (siège)
521 357 012 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77521357012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 357 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4322A
Date de création
01 novembre 2009
Siège social
SCHATTING 7, B-8210 ZEDELGEM
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DEBRUYNE S. SPRL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE S. SPRL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBRUYNE S. SPRL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • B-8210 ZEDELGEMSiègeFermé

    521 357 012 00017 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 4322A

Documents juridiques de DEBRUYNE S. SPRL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DEBRUYNE S. SPRL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE S. SPRL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE S. SPRL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE S. SPRL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEBRUYNE S. SPRL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEBRUYNE S. SPRL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE S. SPRL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2009

Questions fréquentes sur DEBRUYNE S. SPRL

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE S. SPRL ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE S. SPRL est 521 357 012. Le SIRET de son siège social est 521 357 012 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77521357012.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE S. SPRL ?

Le siège social de DEBRUYNE S. SPRL est situé Schatting 7, B-8210 Zedelgem.

DEBRUYNE S. SPRL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE S. SPRL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE S. SPRL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE S. SPRL.

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