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DEBRUYNE SEBASTIEN

Active
Siren810 051 474Entrepreneur individuel59493 VILLENEUVE-D'ASCQCréée le 01 mars 2015

4532Z · Commerce de détail d'équipements automobiles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEBRUYNE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2015, identifié par le SIREN 810 051 474. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Charles Ronsse, 59493 Villeneuve-d'Ascq. DEBRUYNE SEBASTIEN relève du secteur commerce de détail d'équipements automobiles (code NAF 4532Z).

Fiche d'identité de DEBRUYNE SEBASTIEN

Dénomination
DEBRUYNE SEBASTIEN
SIREN
810 051 474
SIRET (siège)
810 051 474 00015
N° TVA intracommunautaire
FR48810051474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 051 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4532Z - Commerce de détail d'équipements automobiles
Date de création
01 mars 2015
Siège social
11 RUE CHARLES RONSSE, 59493, VILLENEUVE-D'ASCQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE SEBASTIEN

Vente pièces détachées d'occasion.

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Établissements de DEBRUYNE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59493 VILLENEUVE-D'ASCQSiègeActif

    810 051 474 00015 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 4532Z

Conformité de DEBRUYNE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBRUYNE SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-03-12 · Début d'activité : 2015-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2015

Questions fréquentes sur DEBRUYNE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE SEBASTIEN est 810 051 474. Le SIRET de son siège social est 810 051 474 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48810051474.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE SEBASTIEN ?

Le siège social de DEBRUYNE SEBASTIEN est situé 11 rue Charles Ronsse, 59493 Villeneuve-d'Ascq.

DEBRUYNE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE SEBASTIEN.

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