DEBRUYNE STEPHANE

Active

Siren522 743 277Entrepreneur individuel21460 MONTBERTHAULTCréée le 01 mai 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBRUYNE STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2010, identifié par le SIREN 522 743 277. Son siège social est situé 1 Le Grand chemin Hameau de Fremoy, 21460 Montberthault. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de DEBRUYNE STEPHANE

INSEE

Dénomination: DEBRUYNE STEPHANE
SIREN: 522 743 277
SIRET (siège): 522 743 277 00017
N° TVA intracommunautaire: FR94522743277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 522 743 277
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0145Z
Date de création: 01 mai 2010
Siège social: 1 LE GRAND CHEMIN HAMEAU DE FREMOY, 21460, MONTBERTHAULT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEBRUYNE STEPHANE

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de DEBRUYNE STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRUYNE STEPHANE

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

21460 MONTBERTHAULTSiègeActif
522 743 277 00017 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 0145Z
21460 MONTBERTHAULTActif
522 743 277 00025 · ouvert le 05 mai 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEBRUYNE STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mai 2010

Questions fréquentes sur DEBRUYNE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE STEPHANE est 522 743 277. Le SIRET de son siège social est 522 743 277 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94522743277.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE STEPHANE ?

Le siège social de DEBRUYNE STEPHANE est situé 1 Le Grand chemin Hameau de Fremoy, 21460 Montberthault.