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DEBRUYNE THOMAS

Active
Siren511 918 302Entrepreneur individuel27200 VERNONCréée le 08 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRUYNE THOMAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 918 302. Elle est domiciliée 93 rue Sadi Carnot, 27200 Vernon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de DEBRUYNE THOMAS

Dénomination
DEBRUYNE THOMAS
SIREN
511 918 302
SIRET (siège)
511 918 302 00023
N° TVA intracommunautaire
FR90511918302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 918 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
08 avril 2009
Siège social
93 RUE SADI CARNOT, 27200, VERNON
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DEBRUYNE THOMAS

56-elagage.fr02 61 72 07 24

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DEBRUYNE THOMAS

Vente de tous produits non réglementés, lots divers, meubles, instruments de musique, neuf et d'occasion, antiquité, brocante, déballage de panneaux publicitaires, exploitant agricole petits travaux de jardinage y compris débroussaillage élagage, paysagiste, ramonage, décapage démoussage boiserie petite maçonnerie

Finances de DEBRUYNE THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRUYNE THOMAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27200 VERNONSiègeActif

    511 918 302 00023 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 4789Z

  • 91460 MARCOUSSISFermé

    511 918 302 00015 · ouvert le 08 avril 2009 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DEBRUYNE THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE THOMAS

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-15

  5. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-04-08

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2009

Questions fréquentes sur DEBRUYNE THOMAS

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE THOMAS ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE THOMAS est 511 918 302. Le SIRET de son siège social est 511 918 302 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90511918302.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE THOMAS ?

Le siège social de DEBRUYNE THOMAS est situé 93 rue Sadi Carnot, 27200 Vernon.

DEBRUYNE THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE THOMAS.

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