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DEBRUYNE THOMAS

Active
Siren807 970 314Entrepreneur individuel67430 WALDHAMBACHCréée le 24 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 807 970 314, DEBRUYNE THOMAS est un entrepreneur individuel créé le 24 novembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue du Vercors, 67430 Waldhambach. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBRUYNE THOMAS

Dénomination
DEBRUYNE THOMAS
SIREN
807 970 314
SIRET (siège)
807 970 314 00017
N° TVA intracommunautaire
FR70807970314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 970 314
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
24 novembre 2014
Siège social
12 RUE DU VERCORS, 67430, WALDHAMBACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE THOMAS

Vente à domicile

Finances de DEBRUYNE THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRUYNE THOMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67430 WALDHAMBACHSiègeActif

    807 970 314 00017 · ouvert le 24 novembre 2014 · NAF 4799A

Documents juridiques de DEBRUYNE THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2014

Questions fréquentes sur DEBRUYNE THOMAS

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE THOMAS ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE THOMAS est 807 970 314. Le SIRET de son siège social est 807 970 314 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70807970314.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE THOMAS ?

Le siège social de DEBRUYNE THOMAS est situé 12 rue du Vercors, 67430 Waldhambach.

DEBRUYNE THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE THOMAS.

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