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DEBS BERNARD

Active
Siren440 163 376Entrepreneur individuel67500 HAGUENAUCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 163 376. Son siège social est situé 11 rue Principale Harthouse, 67500 Haguenau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEBS BERNARD

Dénomination
DEBS BERNARD
SIREN
440 163 376
SIRET (siège)
440 163 376 00013
N° TVA intracommunautaire
FR40440163376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 163 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
11 RUE PRINCIPALE HARTHOUSE, 67500, HAGUENAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBS BERNARD

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67500 HAGUENAUSiègeActif

    440 163 376 00013 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur DEBS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEBS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEBS BERNARD est 440 163 376. Le SIRET de son siège social est 440 163 376 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40440163376.

Où se situe le siège social de DEBS BERNARD ?

Le siège social de DEBS BERNARD est situé 11 rue Principale Harthouse, 67500 Haguenau.

DEBS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBS BERNARD.

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