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DEBUCHY DANIEL

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Siren407 586 023Entrepreneur individuel59550 PRISCHESCréée le 01 janvier 1961
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 586 023, DEBUCHY DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1961. Elle est domiciliée Cultivateur, 59550 Prisches. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBUCHY DANIEL

Dénomination
DEBUCHY DANIEL
SIREN
407 586 023
SIRET (siège)
407 586 023 00019
N° TVA intracommunautaire
FR40407586023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 586 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1961
Siège social
CULTIVATEUR, 59550, PRISCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBUCHY DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBUCHY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUCHY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUCHY DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59550 PRISCHESSiègeFermé

    407 586 023 00019 · ouvert le 01 janvier 1961 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBUCHY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUCHY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUCHY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUCHY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUCHY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUCHY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUCHY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1961

Questions fréquentes sur DEBUCHY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEBUCHY DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEBUCHY DANIEL est 407 586 023. Le SIRET de son siège social est 407 586 023 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40407586023.

Où se situe le siège social de DEBUCHY DANIEL ?

Le siège social de DEBUCHY DANIEL est situé Cultivateur, 59550 Prisches.

DEBUCHY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUCHY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1961. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUCHY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUCHY DANIEL.

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