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DEBUE RAPHAEL

Active
Siren414 905 190Entrepreneur individuel14140 VAL-DE-VIECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBUE RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 414 905 190. Son siège social est situé à Val-de-Vie (14140). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEBUE RAPHAEL

Dénomination
DEBUE RAPHAEL
SIREN
414 905 190
SIRET (siège)
414 905 190 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39414905190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 905 190
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
14140, VAL-DE-VIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBUE RAPHAEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBUE RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUE RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUE RAPHAEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14140 VAL-DE-VIESiègeFermé

    414 905 190 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBUE RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUE RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUE RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DEBUE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DEBUE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DEBUE RAPHAEL est 414 905 190. Le SIRET de son siège social est 414 905 190 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39414905190.

Où se situe le siège social de DEBUE RAPHAEL ?

Le siège social de DEBUE RAPHAEL est situé 14140 Val-de-Vie.

DEBUE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUE RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUE RAPHAEL.

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