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DEBUIGUE XAVIER

Active
Siren331 409 631Entrepreneur individuel06800 CAGNES SUR MERCréée le 09 novembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBUIGUE XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 novembre 1984 sous le numéro SIREN 331 409 631. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Pl General de Gaulle, 06800 Cagnes sur Mer. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBUIGUE XAVIER

Dénomination
DEBUIGUE XAVIER
SIREN
331 409 631
SIRET (siège)
331 409 631 00024
N° TVA intracommunautaire
FR51331409631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 409 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
09 novembre 1984
Siège social
9 PL GENERAL DE GAULLE, 06800, CAGNES SUR MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBUIGUE XAVIER

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Finances de DEBUIGUE XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUIGUE XAVIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBUIGUE XAVIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES SUR MERSiègeActif

    331 409 631 00024 · ouvert le 24 février 2003 · NAF 8690D

  • 06800 CAGNES-SUR-MERFermé

    331 409 631 00016 · ouvert le 09 novembre 1984 · NAF 851C

Documents juridiques de DEBUIGUE XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUIGUE XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUIGUE XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUIGUE XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUIGUE XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUIGUE XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUIGUE XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 1984

Questions fréquentes sur DEBUIGUE XAVIER

Quel est le numéro SIREN de DEBUIGUE XAVIER ?

Le numéro SIREN de DEBUIGUE XAVIER est 331 409 631. Le SIRET de son siège social est 331 409 631 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51331409631.

Où se situe le siège social de DEBUIGUE XAVIER ?

Le siège social de DEBUIGUE XAVIER est situé 9 Pl General de Gaulle, 06800 Cagnes sur Mer.

DEBUIGUE XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUIGUE XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUIGUE XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUIGUE XAVIER.

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